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Marques déposées par monsieur GARBAY Raymond
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ALMA S.A.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALMA S.A.
Monsieur GARBAY Raymond

Numéro de dépôt :
1371966
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2006
ALMA S.A. de GARBAY Raymond

Présentation de la marque ALMA S.A.

Déposée le 25 septembre 1986 par monsieur GARBAY Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALMA S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GARBAY Raymond domicilié(e) 60, rue Bronzac, 94240 L'HAY LES ROSES (dossier no 2074680) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2074680) - France.

La marque ALMA S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALMA S.A. est expirée depuis le 25 septembre 2006.

GARBAY Raymond a également déposé les autres marques suivantes : A ALMA SA


Monsieur GARBAY Raymond - 60, rue Bronzac, 94240 L'HAY LES ROSES (dossier no 2074680) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2074680) - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 1996 n°2074680 - Publication au BOPI 1996-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Machines et machines outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ascenseurs, monte-charges, monte-dossiers, tables élévatrices, pinces de levage.