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Marques déposées par monsieur Garbay (Raymond
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A ALMA SA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ALMA SA
M. Garbay (Raymond)

Numéro de dépôt :
967720
Date de dépôt :
27/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A ALMA SA

Déposée le 27 septembre 1976 par monsieur Garbay (Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A ALMA SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Garbay (Raymond domicilié(e) 35, avenue Delattre-de-Tassigny, Bourg-la-Reine (Hauts de Seine). - France.

La marque A ALMA SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque A ALMA SA est expirée depuis le 27 septembre 1986.

Garbay (Raymond a également déposé les autres marques suivantes : ALMA S.A.


M. Garbay (Raymond) - 35, avenue Delattre-de-Tassigny, Bourg-la-Reine (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);ascenseurs, monte-charges, monte-dossiers, tables élévatrices, pinces de levage.