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Marques déposées par monsieur GARBATI Christian
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CATOUNETTE 13 C13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATOUNETTE 13 C13
Monsieur GARBATI Christian

Numéro de dépôt :
98718876
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque CATOUNETTE 13 C13

Déposée le 19 février 1998 par monsieur GARBATI Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CATOUNETTE 13 C13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est monsieur GARBATI Christian domicilié(e) 210 Route de Pégomas, 06130 GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARBATI Christian - France.

La marque CATOUNETTE 13 C13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATOUNETTE 13 C13 est expirée depuis le 19 février 2008.

GARBATI Christian a également déposé les autres marques suivantes : FANTASTIC FIN


Monsieur GARBATI Christian - 210 Route de Pégomas, 06130 GRASSE - France


GARBATI Christian - France


Errata - Publication au BOPI 1998-29

Inscription le 13 avril 2001 - Rejet partiel n°321211 - Publication au BOPI 2001-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Objet de décoration à savoir : personnage, arbre, miniature de façade en platre, résine, plastique, porcelaine, terre cuite et verre.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.