Déposée le 21 novembre 2008 par Garbaa Mohamed
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « k libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-52 du 26 décembre 2008.
Le déposant est Garbaa Mohamed domicilié(e) Bt 2 esc 6, 84 bd Henri sappia - 06100 - NICE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Garbaa Mohamed domicilié(e) Bt 2 esc 6, 84 bd Henri sappia - 06100 - NICE - France.
La marque k libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3612817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque k libre arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.
Garbaa Mohamed - Bt 2 esc 6, 84 bd Henri sappia - 06100 - NICE - France
M. Garbaa Mohamed - Bt 2 esc 6, 84 bd Henri sappia - 06100 - NICE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Inscription le 2 mai 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°547941 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Inscription le 2 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547942 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693391 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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