Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROGHIES
GARAVOGUE INC.

Numéro de dépôt :
4476462
Date de dépôt :
16/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2028
BROGHIES de GARAVOGUE INC

Présentation de la marque BROGHIES

Déposée par voie électronique le 16 août 2018 par GARAVOGUE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROGHIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est GARAVOGUE INC. domicilié(e) 91 Main Street South, - L0R 2H0 - WATERDOWN, ONTARIO - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur Pierre BOUGEARD domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69477 - lyon cedex 06 - France.

La marque BROGHIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROGHIES arrivera à expiration en date du 16 août 2028.


GARAVOGUE INC. - 91 Main Street South, - L0R 2H0 - WATERDOWN, ONTARIO - Canada


REGIMBEAU, Monsieur Pierre BOUGEARD - 87 Rue de Sèze - 69477 - lyon cedex 06 - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Produits de boulangerie; produits de boulangerie, à savoir gâteaux de riz, gâteaux de céréales et gâteaux de blé; Gâteaux; gâteaux de millet; gâteaux de riz pilés sucrés (mochi-gashi); gâteaux de millet au sucre ou de riz sauté (okoshi); gâteaux sucrés et séchés à la farine de riz (rakugan); gâteaux moelleux roulés de riz pilé (gyuhi); gâteaux pour le thé (tea cakes); gâteaux à la mousse issue de la fermentation de boissons alcoolisées (barm cakes); gâteaux d'avoine pour la consommation humaine; gâteaux de malt; gâteaux de céréales pour la consommation humaine; gâteaux de riz pilés (mochi); en-cas au riz; biscuits salés au riz; biscuits au riz; frites de riz; chips de riz; en-cas à base de riz; en-cas constitués principalement de riz; gâteaux de riz de collation; produits de collation à base de riz; produits de collation constitués principalement de céréales; chips à base de céréales; en-cas à base de céréales; barres de collation contenant un mélange de céréales, de noix et de fruits séchés [confiseries]; produits de collation à base de blé; en-cas fabriqués à partir de blé; barres de collation à base de blé.