AGENDA OFFICIEL UNION NATIONALE DU PERSONNEL EN RETRAITE DE LA GENDARMERIE
Présentation de la marque AGENDA OFFICIEL UNION NATIONALE DU PERSONNEL EN RETRAITE DE LA GENDARMERIE
Déposée le 7 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARAUDI.PACIFIQUE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENDA OFFICIEL UNION NATIONALE DU PERSONNEL EN RETRAITE DE LA GENDARMERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AGENDA OFFICIEL UNION NATIONALE DU PERSONNEL EN RETRAITE DE LA GENDARMERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENDA OFFICIEL UNION NATIONALE DU PERSONNEL EN RETRAITE DE LA GENDARMERIE est expirée depuis le 7 mai 2022.
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590372 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04