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Marques déposées par monsieur GARAND
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VERTICALISATEUR/HORIZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTICALISATEUR/HORIZON
Monsieur GARAND

Numéro de dépôt :
99831515
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/12/2009

Présentation de la marque VERTICALISATEUR/HORIZON

Déposée le 28 décembre 1999 par monsieur GARAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VERTICALISATEUR/HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est monsieur GARAND domicilié(e) 96 rue des Vignobles, 78400 CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GARAND Dominique - France.

La marque VERTICALISATEUR/HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTICALISATEUR/HORIZON est expirée depuis le 28 décembre 2009.


Monsieur GARAND - 96 rue des Vignobles, 78400 CHATOU - France


Monsieur GARAND Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Article externe orthopédique ou prothétique de contention morphologique.