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Marques déposées par monsieur GARAND Dominique
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OCTOPUSSY ORTHESIS RESEARCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTOPUSSY ORTHESIS RESEARCH
Monsieur GARAND Dominique, Julien

Numéro de dépôt :
94501708
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque OCTOPUSSY ORTHESIS RESEARCH

Déposée le 17 janvier 1994 par monsieur GARAND Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTOPUSSY ORTHESIS RESEARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est monsieur GARAND Dominique domicilié(e) 61, avenue Galliéni, 93800 EPINAY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GARAND Dominique, Julien - France.

La marque OCTOPUSSY ORTHESIS RESEARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTOPUSSY ORTHESIS RESEARCH est expirée depuis le 17 janvier 2004.


Monsieur GARAND Dominique, Julien - 61, avenue Galliéni, 93800 EPINAY SUR SEINE - France


Monsieur GARAND Dominique, Julien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Article externe orthopédique ou prothétique de contention morphologique