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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARANCE
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GARANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GARANCE
GARANCE, Société par actions simplifiée
MORENO Evelyne

Numéro de dépôt :
3657042
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2029
GARANCE de GARANCE

Présentation de la marque GARANCE

Déposée le 12 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARANCE et MORENO Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GARANCE domicilié(e) 27 Rue de Domrémy - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et MORENO Evelyne domicilié(e) Résidence Les Comtes de Maruège, 275 CHE Ancienne route des Alpes - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARANCE arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

GARANCE a également déposé les autres marques suivantes : GARANCE , FONDATION GARANCE , VILLAGE RESTAURATION LIGNE REPAS EQUILIBRE , garance.consulting , CREMO'S , garance , kiWih , GARANCE , GARANCE SmartLife , GARANCE VOS METIERS ONT DE LA TENUE


GARANCE, Société par actions simplifiée - 27 Rue de Domrémy - 75013 - PARIS - France - SIREN 5

MORENO Evelyne - Résidence Les Comtes de Maruège, 275 CHE Ancienne route des Alpes - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France



Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539268 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Inscription le 5 octobre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°709159 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735733 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Renouvellement avec limitation le 18 juin 2019 n°2718421 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-18

Renouvellement avec limitation le 3 juin 2019 n°2716941 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-06-03