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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARANCE
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CUISINE PRIVEE SELECTION TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINE PRIVEE SELECTION TRAITEUR
GARANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3931261
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/07/2022
CUISINE PRIVEE SELECTION TRAITEUR de GARANCE

Présentation de la marque CUISINE PRIVEE SELECTION TRAITEUR

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CUISINE PRIVEE SELECTION TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GARANCE domicilié(e) Z.A. DU MOUTIER, 20 RUE DE LA FOSSE CHENEVIERE, B.P.23 - 51390 - GUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 989 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARANCE, M. PATRICE DASSIGNY domicilié(e) Z.A. DU MOUTIER, 20 RUE DE LA FOSSE CHENEVIERE, B.P.23 - 51390 - GUEUX - France.

La marque CUISINE PRIVEE SELECTION TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINE PRIVEE SELECTION TRAITEUR est expirée depuis le 2 juillet 2022.

GARANCE a également déposé les autres marques suivantes : GARANCE , FONDATION GARANCE , VILLAGE RESTAURATION LIGNE REPAS EQUILIBRE , garance.consulting , CREMO'S , garance , kiWih , GARANCE , GARANCE SmartLife , GARANCE VOS METIERS ONT DE LA TENUE


GARANCE, SAS - Z.A. DU MOUTIER, 20 RUE DE LA FOSSE CHENEVIERE, B.P.23 - 51390 - GUEUX - France - SIREN 423989268


GARANCE, M. PATRICE DASSIGNY - Z.A. DU MOUTIER, 20 RUE DE LA FOSSE CHENEVIERE, B.P.23 - 51390 - GUEUX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.