Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLEU BLANC BIO
GARANCE

Numéro de dépôt :
4500778
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
BLEU BLANC BIO de GARANCE

Présentation de la marque BLEU BLANC BIO

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par GARANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLEU BLANC BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est GARANCE domicilié(e) 20 RUE FOSSE CHENEVIERE - 51390 - GUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur patrice dassigny domicilié(e) 20 rue fosse chenevière - 51390 - gueux - France.

La marque BLEU BLANC BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU BLANC BIO arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

GARANCE a également déposé les autres marques suivantes : CUISINE PRIVEE SELECTION TRAITEUR


GARANCE - 20 RUE FOSSE CHENEVIERE - 51390 - GUEUX - France


Monsieur patrice dassigny - 20 rue fosse chenevière - 51390 - gueux - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.