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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARANCE PRODUCTIONS
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ELYSEE MONTMARTRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELYSEE MONTMARTRE
GARANCE PRODUCTIONS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96656149
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2016

Présentation de la marque ELYSEE MONTMARTRE

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARANCE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELYSEE MONTMARTRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GARANCE PRODUCTIONS domicilié(e) 72 Boulevard Rochechouart,75008 PARIS (dossier no 2323534) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 099 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2323534) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELYSEE MONTMARTRE est expirée depuis le 13 décembre 2016.

GARANCE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GARANCE REGGAE FESTIVAL , LES FILLES SANS FOOT , RDV LIVE , , LE BAL DE L'ELYSEE MONTMARTRE , ROCK IS DEAD? , DIMANCHES A L'ELYSEE , PANIK A L'ELYSEE , LE GOLEM , GARANCE GG


GARANCE PRODUCTIONS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 72 Boulevard Rochechouart,75008 PARIS (dossier no 2323534) - 75008 - France - SIREN 316099647


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2323534) - 63401 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2006 n°2323534 - Publication au BOPI 2006-09-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 3 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°441723 - Publication au BOPI 2006-10-03

Inscription le 5 mars 2002 - Gage constitué n°342054 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 21 août 2006 - Gage radié n°439231 - Publication au BOPI 2006-08-21

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de message par serveur vocal. Exploitation de salles de spectacles, services d'orchestre, représentation de spectacles, production de spectacles, organisation de manifestations culturelles, organisation de concours divertissements, informations en matière de divertissement, exploitation de salles de cinéma, studios cinéma, music-hall. Location de temps d'accès à un serveur, restauration

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.