Déposée le 31 juillet 2002 par la société GARANCE Chez SOTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « Garance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la société GARANCE Chez SOTEL domicilié(e) 9 rue OZENNE,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 552 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc POURCELLIE GARANCE Chez SOTEL domicilié(e) 9 rue OZENNE,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque Garance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177306.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Garance est expirée depuis le 31 juillet 2012.
GARANCE Chez SOTEL - 9 rue OZENNE,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 442552923
Monsieur Marc POURCELLIE GARANCE Chez SOTEL - 9 rue OZENNE,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
- Appareils électroniques de contrôle, distributeurs automatiques, mécanisme pour appareils à prépaiement. Caisses enregistreuses, appareils pour le traitement de l'information, bandes vidéo, appareils pour l'enregistrement, support de données magnétiques. - Affaires monétaires, affaires bancaires, consultation en matière financières. - Messagerie électronique, communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. - Emballage de produits. Entreposage de marchandises. Informations en matière de transport. Dépôt de marchandises. Location de véhicules. - Protection rapprochée (escorte) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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