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Marques déposées par madame Garance BROCA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme. Garance BROCA

Numéro de dépôt :
3927550
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/06/2022
Marque figurative de Garance BROCA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juin 2012 par madame Garance BROCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est madame Garance BROCA domicilié(e) 16 rue chapon - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Garance BROCA domicilié(e) 16 rue chapon - 75003 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927550.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juin 2022.


Mme. Garance BROCA - 16 rue chapon - 75003 - PARIS - France


Mme. Garance BROCA - 16 rue chapon - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.