Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT BANCAIRE
GARAGNON François

Numéro de dépôt :
1239204
Date de dépôt :
23/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1993
PASSEPORT BANCAIRE de GARAGNON François

Présentation de la marque PASSEPORT BANCAIRE

Déposée le 23 juin 1983 par GARAGNON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT BANCAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARAGNON François domicilié(e) 48, rue des Marquisats, 74000 ANNECY. - France.

La marque PASSEPORT BANCAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT BANCAIRE est expirée depuis le 23 juin 1993.

GARAGNON François a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT D'AFFAIRES , MONTE-CRISTO , BIO-PASS , MONTE-CRISTO , ALPENSTOCK , FRATHELLO


GARAGNON François - 48, rue des Marquisats, 74000 ANNECY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

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