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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARAGE SOUVIGNET
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AGRIDISCOUNT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIDISCOUNT
GARAGE SOUVIGNET, SARL

Numéro de dépôt :
4096716
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2024
AGRIDISCOUNT de GARAGE SOUVIGNET

Présentation de la marque AGRIDISCOUNT

Déposée par voie électronique le 10 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARAGE SOUVIGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRIDISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARAGE SOUVIGNET domicilié(e) LA ROCHETTE - 43140 - SAINT DIDIER EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 174 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARAGE SOUVIGNET, M. Frederic SOUVIGNET domicilié(e) LA ROCHETTE - 43140 - SAINT DIDIER EN VELAY - France.

La marque AGRIDISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIDISCOUNT est expirée depuis le 10 juin 2024.


GARAGE SOUVIGNET, SARL - LA ROCHETTE - 43140 - SAINT DIDIER EN VELAY - France - SIREN 445174469


GARAGE SOUVIGNET, M. Frederic SOUVIGNET - LA ROCHETTE - 43140 - SAINT DIDIER EN VELAY - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.