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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARAGE BEL'AUTO
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BEL'AUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL'AUTO
GARAGE BEL'AUTO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92439688
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
MARTINIQUE
Date d'expiration :
07/10/2002

Présentation de la marque BEL'AUTO

Déposée le 7 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARAGE BEL'AUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARTINIQUE), la marque française « BEL'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GARAGE BEL'AUTO domicilié(e) ZAC DU BAC, 97220 TRINITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARAGE BEL'AUTO S.A.R.L. - France.

La marque BEL'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL'AUTO est expirée depuis le 7 octobre 2002.


GARAGE BEL'AUTO S.A.R.L. - ZAC DU BAC, 97220 TRINITE - France


GARAGE BEL'AUTO S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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