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Marques déposées par GAPAS
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TEATSA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEATSA
GAPAS

Numéro de dépôt :
4364831
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
TEATSA de GAPAS

Présentation de la marque TEATSA

Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par GAPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEATSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est GAPAS, domicilié(e) 87 rue du Molinel, bâtiment D - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS SA, Stéphanie Dujardin domicilié(e) 158 avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique.

La marque TEATSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEATSA arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.

GAPAS a également déposé les autres marques suivantes : CULTURE H Le fonds de dotation qui valorise toutes les différences.


GAPAS - 87 rue du Molinel, bâtiment D - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


PRONOVEM MARKS SA, Stéphanie Dujardin - 158 avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Services d'enseignement, d'éducation et de formation; organisation et conduite de cours, d'instruction, séminaires, cours de formation, ateliers et cours pratiques; conduite de programmes d'études, enseignement par correspondance et enseignement à distance; mise à disposition d'informations dans le domaine de l'enseignement, l'éducation et la formation; organisation d'expositions et d'événements à des fins éducatives; publication de textes, autres que textes publicitaires; publication et édition de livres, journaux, magazines et autres publications, et de certificats, documents et enregistrements; services de publication électronique; publication de matériel pédagogique; publication de matériel d'instruction; mise à disposition en ligne de publications électroniques non téléchargeables; activités d'édition en ligne de supports électroniques, audio et vidéo; activités d'édition multimédia de livres, revues, logiciels, journaux, jeux, musique et publications électroniques; les services précités étant destinés au diagnostic, à l'évaluation, à la thérapie et à l'amélioration des troubles liés à l'autisme, la malvoyance et la cécité ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; les services précités étant destinés au diagnostic, à l'évaluation, à la thérapie et à l'amélioration des troubles liés à l¿autisme, la malvoyance et la cécité ;

Services d'évaluation, d'expertise, de diagnostic et d'examen psychologique; thérapies et consultations psychologiques; services médicaux; services thérapeutiques; services de diagnostic médical; services de réhabilitation et prise en charge du handicap; les services précités étant prestés dans le domaine de l'autisme, la malvoyance et la cécité.