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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAP PLASTIQUES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GAP PLASTIQUES S.A.

Numéro de dépôt :
1757623
Date de dépôt :
20/08/1991
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
20/08/2001
Marque en couleurs, figurative de GAP PLASTIQUES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 août 1991 par la Société Anonyme (SA) GAP PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAP PLASTIQUES domicilié(e) Route de la Luye, Quartier Patac, 05000 GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STOLNICKI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757623.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 août 2001.

GAP PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SEC-APPEAL , "GAP'SACS" , "GAPPY" , "ALP GEL" , "ALP'SACS" , "GAP'ALU" , "GAPPY GEL" , "GAPPY FILM"


GAP PLASTIQUES S.A. - Route de la Luye, Quartier Patac, 05000 GAP - France


Monsieur STOLNICKI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Tout sac d'emballage en matière plastique.