Gap (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de Californie
Numéro de dépôt :
3255813
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2023
Présentation de la marque GAPSURF
Déposée le 7 novembre 2003 par la société Gap (ITM) Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAPSURF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la société Gap (ITM) Inc domicilié(e) 2 Folsom Street, 94105 SAN FRANCISCO, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle Levy, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9 Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.
La marque GAPSURF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gap (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de Californie - 2 Folsom Street, 94105 SAN FRANCISCO, Californie - États-Unis
Emmanuelle Levy, Clifford Chance Europe LLP - 9 Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533514 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils et instruments pour la transmission, la distribution, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement numériques et magnétiques, disques acoustiques, cassettes et disques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, mémoires pour ordinateurs, modems. Vidéodisques, disques optiques, numériques. Claviers, terminaux d'ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs ; appareils télématiques ; extincteurs. Textiles et produits en matières textiles non compris dans d'autres classes, à savoir, couvre-lits, nappes, linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, courtepointes, couettes, édredons, linge de table, serviettes de table, mouchoirs en matières textiles, linge de toilette, serviettes de toilette, gants de toilettes, rideaux, tissus d'ameublement. Vêtements, chaussures, chapellerie notamment, pantalons, blue-jeans, shorts, jogging, vêtements de travail, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, vestes, gilets, manteaux, vêtements de pluie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, vêtements d'intérieur, maillots de bain, vêtements de bain, gants, chaussettes, bas, ceintures, écharpes, foulards, cravates, jupes, robes, pulls, bottes, bottines, escarpins, pantoufles, chaussures de plage, tongs, chaussures de ski, chaussures de sport, espadrilles, chaussures de gymnastique, bonnets, bérets, casquettes, chapeaux, voilettes, bobs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage. Publicité et affaires commerciales, distribution de prospectus, catalogues et catalogues de vente par correspondance et échantillons, services de conseil en rapport avec la distribution, la gestion administrative et commerciale de magasins de vente au détail dans le domaine des vêtements, accessoires vestimentaires, stylisme, bagages, bijoux, montres, lunettes de soleil, jouets, produits de soins pour le corps, articles de maison pour la table, la chambre et le bain, articles ménagers et verrerie, produits en papier, cuir et sacs ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; publicité par courrier ; diffusion de publicité et de matériel promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, catalogues de vente et d'achat par correspondance) ; constitution de listes de publipostage ; commande de produits et de services pour des tiers par le biais de transmission de données ; organisation d'expositions pour les affaires et le commerce ; publicité télévisée.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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