Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAP
Gap (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
99771675
Date de dépôt :
28/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/01/2029

Présentation de la marque GAP

Déposée le 28 janvier 1999 par la société Gap (ITM) Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la société Gap (ITM) Inc domicilié(e) 2 Folsom Street, 94105 SAN FRANCISCO, California - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAP arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.

Gap (ITM) Inc a également déposé les autres marques suivantes : GAPSTRETCH , GAPSHIELD , GAP , GAP , GAP SHOES , BABY GAP , GAP ATHLETIC , HEAVEN , INDUSTRIAL STANDARD , SO PINK


Gap (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 2 Folsom Street, 94105 SAN FRANCISCO, California - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°331723 - Publication au BOPI 2001-08-01

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390328 - Publication au BOPI 2008-11-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Inscription le 21 juillet 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°527840 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697065 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements numériques et magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, mémoires pour ordinateurs, modems. Vidéodisques, disques optiques, numériques : ces produits n'ayant pas trait à la ville de Gap. Claviers, terminaux d'ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs ; appareils télématiques ; extincteurs. Communication par terminaux d'ordinateurs : n'ayant pas trait à la ville de Gap. Services de télécommunications ou de messagerie en ligne ; communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations, de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission et diffusion d'informations en ligne en matière de vêtements et d'accessoires vestimentaires, au moyen de réseaux comprenant entre autres le réseau Internet ou des réseaux de télécommunications ; fourniture d'accès et de liaison à des bases de données informatiques et sur les réseaux comprenant entre autres le réseau Internet ou des réseaux de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.