Gap (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de Californie
Numéro de dépôt :
93495291
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2023
Présentation de la marque GAP
Déposée le 6 décembre 1993 par la société Gap (ITM) Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est la société Gap (ITM) Inc domicilié(e) 2 Folsom Street, 94105 SAN FRANCISCO, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle Levy, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9 Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.
La marque GAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gap (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de Californie - 2 Folsom Street, 94105 SAN FRANCISCO, Californie - États-Unis
Emmanuelle Levy, Clifford Chance Europe LLP - 9 Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245627 - Publication au BOPI 2003-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°331723 - Publication au BOPI 2001-08-01
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Inscription le 17 mai 2010 - Changement d'adresse n°523715 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
Inscription le 13 avril 2012 - Changement d'adresse n°573710 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13
Renouvellement sans limitation le 7 août 2013 n°2537062 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-07
Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629732 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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