Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAP
GAP (ITM) INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
3053558
Date de dépôt :
25/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2030

Présentation de la marque GAP

Déposée le 25 septembre 2000 par la société GAP (ITM) INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la société GAP (ITM) INC domicilié(e) 2 Folsom Street, San Francisco, Californie 94105 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAP arrivera à expiration en date du 25 septembre 2030.

GAP (ITM) INC a également déposé les autres marques suivantes : GAPSTRETCH , GAPSHIELD , GAP , GAP , GAP SHOES , BABY GAP , GAP ATHLETIC , HEAVEN , INDUSTRIAL STANDARD , SO PINK


GAP (ITM) INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 2 Folsom Street, San Francisco, Californie 94105 - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°331723 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 5 août 2010 n°2448202 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-05

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754631 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17

Meubles, paniers non métalliques, miroirs, coffrets à bijoux non en métaux précieux, rails et tringles pour rideaux, cadres, oreillers, corbeilles non métalliques et rayonnages pour les bouteilles de vin, porte-parapluies, boites en bois, tableaux accroche-clefs, sacs de couchage, cintres pour vêtements. Produits non compris en d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en matières plastiques, bouchons non metalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-revues, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieurs à lamelles ; coussins. Baguettes (instruments de cuisine) ; gobelets non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, carafe à eau, bols et récipients pour les boissons, verrerie, porcelaine et céramique non comprises dans d'autres classes à savoir objets décoratifs en porcelaine, verre, céramique, et notamment dessous de plat (ustensiles de table), figurines en porcelaine ou en verre, mosaïque en verre non pour la construction, verres (récipients), statuettes en porcelaine, en verre, en céramique, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, boites non en métaux précieux. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux, carafes, flacons pour l'huile et le vinaigre, salières et poivières non en métaux précieux, dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, planches à découper pour la cuisine, casier pour les bouteilles de vin, seaux à glace, ouvre-bouteilles, plateaux non métalliques, chandeliers non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, arrosoirs, gamelles pour chiens, peignes et éponges à usage personnel ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porte-savon, brosses à chaussures et chausse-pieds. Tissus, toile, textile et produits en matières textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de lit, linge de toilette, rideaux en matières textiles, couvertures de lit, mouchoirs de poche en matières textiles, couvre-lits, nappes, édredons, couvertures de voyage, literie (linge), couvertures en laine, housses de protection pour meubles, drapeaux (non en papier), linge de table, chemins de table, gant en tissus à usage ménager, essuie main en matière textile, enveloppes de matelas.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).