Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAP
Gap (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1185419
Date de dépôt :
20/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021

Présentation de la marque GAP

Déposée le 20 octobre 1981 par la société Gap (ITM) Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Gap (ITM) Inc domicilié(e) 2 Folsom Street, SAN FRANCISCO, CA 94105 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle Levy, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque GAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GAP est expirée depuis le 20 octobre 2021.

Gap (ITM) Inc a également déposé les autres marques suivantes : GAPSTRETCH , GAPSHIELD , GAP , GAP , GAP SHOES , BABY GAP , GAP ATHLETIC , HEAVEN , INDUSTRIAL STANDARD , SO PINK


Gap (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 2 Folsom Street, SAN FRANCISCO, CA 94105 - États-Unis


Emmanuelle Levy, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Renouvellement sans limitation n°2006203 - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 4 août 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°66010 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°331723 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 8 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152513 - Publication au BOPI 1992-12-08

Inscription le 19 février 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155179 - Publication au BOPI 1993-02-19

Renouvellement sans limitation le 3 août 2001 n°2203803 - Publication au BOPI 2001-08-03

Inscription le 17 mai 2010 - Changement d'adresse n°523715 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481248 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.