Gap (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
99807890
Date de dépôt :
13/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/08/2029
Présentation de la marque BABY GAP
Déposée le 13 août 1999 par la société Gap (ITM) Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BABY GAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est la société Gap (ITM) Inc domicilié(e) 2 Folsom Street, 94105 SAN FRANCISCO, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BABY GAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gap (ITM) Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 2 Folsom Street, 94105 SAN FRANCISCO, Californie - États-Unis
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°331723 - Publication au BOPI 2001-08-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407619 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721345 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18
Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir et notamment, cartables ; porte-documents ; porte-cartes ; étuis pour clés ; porte-monnaies ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyages ; sacs pour bicyclette, sacs-housses pour vêtements ; serviettes (maroquinerie) ; valises ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; parapluies, parasols, cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité et affaires commerciales, services de conseils en distribution et gestion administrative et commerciale de magasin de vente au détail de vêtements ; location d'espace publicitaire sur Internet ; publicité par courrier ; diffusion de publicité et de matériel promotionnel (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; constitution de listes de publipostage ; commandes de produits et de services pour des tiers par le biais de transmission électronique de données ; organisation d'exposition pour les affaires et le commerce ; publicité télévisée. Transmission en ligne d'informations en rapport avec les produits et services précités à partir d'une base de données informatiques ou d'Internet. Service de conseils en organisation pour l'ouverture et la gestion de stands de vêtements à l'intérieur de magasins ; conseils en mode ; services de stylisme, notamment conseils rendus en vue de la combinaison de vêtements entre eux et avec des accessoires, y compris les chaussures et les chapeaux ; services de dessins de mode et de photographies ; agencement et création d'intérieurs de magasins de prêt à porter de détail.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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