Déposée le 17 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAP Hygiène Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « PRADAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAP Hygiène Santé domicilié(e) 124, rue Saint Sauveur,06110 LE CANNET - 06110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 146 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa PRIEUR GAP Hygiène Santé domicilié(e) 124, rue Saint Sauveur,06110 LE CANNET - 06110 - France.
La marque PRADAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAP Hygiène Santé SARL - 124, rue Saint Sauveur,06110 LE CANNET - 06110 - France - SIREN 444146575
Vanessa PRIEUR GAP Hygiène Santé - 124, rue Saint Sauveur,06110 LE CANNET - 06110 - France
Inscription le 10 janvier 2007 - Concession de licence n°446492 - Publication au BOPI 2007-01-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Constructions transportables métalliques pour l'entreposage et le stockage de déchets, coffres métalliques et récipients d'emballages métalliques pour le stockage de déchets métallique. Appareils et instruments scientifiques pour le contrôle du stockage, de la gestion et de la traçabilité des déchets dans le domaine de l'environnement, pour la maintenance, le pesage, la signalisation, l'enseignement et l'information relatifs aux déchets. Appareils pour l'enregistrement, la (télé) transmission, la reproduction et le traitement d'informations et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, appareils pour le diagnostic d'utilisation, de gestion, cartes à mémoire ou microprocesseurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour autoriser les accès et l'utilisation. Logiciels de contrôle, de gestion, de traçabilité et de maintenance. Constructions transportables non métalliques pour l'entreposage et le stockage de déchets.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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