Présentation de la marque TEF LA CONTENTION FONCTIONNELLE
Déposée le 17 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GANZONI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEF LA CONTENTION FONCTIONNELLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GANZONI FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle Sud,42170 ST JUST ST RAMBERT (dossier no 2339538) - 42170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 137 857 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2339538) - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GANZONI FRANCE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Sud,42170 ST JUST ST RAMBERT (dossier no 2339538) - 42170 - France - SIREN 384137857
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2339538) - 42005 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Renouvellement sans limitation n°2080210 - Publication au BOPI 1997-03
Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249046 - Publication au BOPI 1998-02-03
Inscription le 18 mars 1998 - Changement de dénomination n°251657 - Publication au BOPI 1998-03-18
Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249046 - Publication au BOPI 1998-02-03
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2007 n°2339538 - Publication au BOPI 2007-04-19
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524276 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Tous appareils et produits à usages médical, hygiénique, orthopédique, de rééducation, de protection, des diverses parties du corps, tels que: ceintures et corsets abdominaux, gaines élastiques ou non pour la médecine, la chirurgie et l'orthopédie;bandages élastiques pour l'articulation de la cheville, du genou et du coude;bandages herniaires, bandes galvaniques à buts médicaux;bas élastiques pour varices, brassières orthopédiques, ceintures électriques médicales, ceintures de grossesse, ceintures hygiéniques et leurs supports, ceintures hypogastriques, ceintures de maintien, ceintures ombilicales, ceintures orthopédiques, protège-doigts;gants en caoutchouc à usage médical et chirurgical, gants de crin pour massages et frictions;gants pour opérateurs en radiologie; chaussures et semelles orthopédiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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