Déposée le 7 février 1994 par GANZEBOOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DISC OUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est GANZEBOOM, Paulus Antonius, domicilié(e) 1 Rue Jacques Rohr F-57530-COURCELLES SUR NIED - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Ganzeboom - France.
La marque DISC OUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISC OUT est expirée depuis le 7 février 2004.
GANZEBOOM, Paulus Antonius - 1 Rue Jacques Rohr F-57530-COURCELLES SUR NIED - France
Paul Ganzeboom - France
Inscription le 15 septembre 1999 - Rejet partiel n°284592 - Publication au BOPI 1999-09-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Outils instruments à main actionnés manuellement. Ustensiles pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Education et divertissement.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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