Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALPES GANTS
Numéro de dépôt :
944186
Date de dépôt :
22/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ALPES GANTS
Déposée le 22 janvier 1976 par Gants S. Notturno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ALPES GANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALPES GANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ALPES GANTS est expirée depuis le 22 janvier 1986.
Gants S. Notturno a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497