Marque expirée - Marque en non vigueur

STOPTOIT
GANTOIS S.A.

Numéro de dépôt :
98744591
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2018

Présentation de la marque STOPTOIT

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) GANTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOPTOIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GANTOIS domicilié(e) 25 Rue des 4 Frères Mougeotte,88100 SAINT DIE DES VOSGES (dossier no 2379467) - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal DIDIER GANTOIS S.A. domicilié(e) 25 Rue des Frères Mougeotte, BP 307,88105 SAINT DIE DES VOSGES (dossier no 2379467) - 88105 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOPTOIT est expirée depuis le 30 juillet 2018.

GANTOIS a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , TRICOMPACT , BELAIR , RHINOSURE , RHINOSTOP SYSTEM , RHINOVERT , RYTHMIC BULLE (tôles percées, (perforées). , GANTOIS TISS METAL MANUTENTION , RHINOCLEAN , INOX-REFLET


GANTOIS S.A. - 25 Rue des 4 Frères Mougeotte,88100 SAINT DIE DES VOSGES (dossier no 2379467) - 88100 - France - SIREN 505680298


Monsieur Pascal DIDIER GANTOIS S.A. - 25 Rue des Frères Mougeotte, BP 307,88105 SAINT DIE DES VOSGES (dossier no 2379467) - 88105 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379467 - Publication au BOPI 2008-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583965 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Chemin de circulation en caillebotis métallique antidérapant.