RHINECAIL
Présentation de la marque RHINECAIL
Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) GANTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « RHINECAIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RHINECAIL est expirée depuis le 30 mars 2019.
GANTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2139838 - Publication au BOPI 1999-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Demande de renouvellement le 9 mars 2009 n°2139838 - Publication au BOPI 2009-03-09
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400826 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-09
Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583965 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13