Marque expirée - Marque en non vigueur

BELAIR
GANTOIS S.A.

Numéro de dépôt :
98759231
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2018

Présentation de la marque BELAIR

Déposée le 10 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GANTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELAIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GANTOIS domicilié(e) 25 Rue des Frères Mougeotte,88100 SAINT DIE (dossier no 2388979) - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal DIDIER GANTOIS S.A. domicilié(e) 25 Rue des Frères Mougeotte, BP 307,88100 SAINT DIE DES VOSGES (dossier no 2388979) - 88100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELAIR est expirée depuis le 10 novembre 2018.

GANTOIS a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , TRICOMPACT , RHINOSURE , RHINOSTOP SYSTEM , RHINOVERT , RYTHMIC BULLE (tôles percées, (perforées). , GANTOIS TISS METAL MANUTENTION , RHINOCLEAN , INOX-REFLET , RYTHMIC ATHOS (tôles percées, (perforées), nervurées)


GANTOIS S.A. - 25 Rue des Frères Mougeotte,88100 SAINT DIE (dossier no 2388979) - 88100 - France - SIREN 505680298


Monsieur Pascal DIDIER GANTOIS S.A. - 25 Rue des Frères Mougeotte, BP 307,88100 SAINT DIE DES VOSGES (dossier no 2388979) - 88100 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2388979 - Publication au BOPI 2008-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583965 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Tôle emboutie antidérapante.