Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gantois INDUSTRIES GROUPE DROUAULT INDUSTRIES
GANTOIS INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4235851
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2025
Gantois INDUSTRIES GROUPE DROUAULT INDUSTRIES de GANTOIS INDUSTRIES

Présentation de la marque Gantois INDUSTRIES GROUPE DROUAULT INDUSTRIES

Déposée le 22 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GANTOIS INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Gantois INDUSTRIES GROUPE DROUAULT INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GANTOIS INDUSTRIES domicilié(e) 25 Rue des Quatre Frères Mougeotte - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 918 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque Gantois INDUSTRIES GROUPE DROUAULT INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gantois INDUSTRIES GROUPE DROUAULT INDUSTRIES arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

GANTOIS INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : RHINOBERG , PERFOLISSE , ARMEDIA , GANTOIS TOUT LE METAL TISSE ET PERFORE , DECOR-LISSES , ARCHITECTURE & BATIMENT GANTOIS 1894 , MA CORNE S'Y BRISE , STOPGLISS , GANTOIS , AFFINI


GANTOIS INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 25 Rue des Quatre Frères Mougeotte - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France - SIREN 531918456


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706133 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; filtres métalliques et éléments filtrants métalliques ; tricots, toiles et tissus métalliques pour usages divers ; tôles et feuilles perforées, grillages et tamis, fibres métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; charpentes et poutres métalliques ; coffrages pour le béton métalliques ; charnières métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; constructions transportables métalliques ; cloisons métalliques ; colonnes métalliques (parties de construction) ; couvertures de toits métalliques ; palissades métalliques ; portails métalliques ; revêtements de murs métalliques (construction) ; échafaudages métalliques ; lattes métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; rails ; câbles et fils métalliques non électriques ; poteaux de lignes électriques métalliques ; poteaux télégraphiques métalliques ; conteneurs métalliques ; réservoirs métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; monuments métalliques ; acier (constructions en –) ; palettes de transport métalliques ;

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; tapis transporteurs métalliques ; appareils de levage ; ponts roulants, ponts de chargement ; élévateurs, appareils élévatoires ; trémies pour le déchargement mécanique ;

Réalisation de constructions, de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil ; services de construction, de réparation, de maintenance et d'entretien de bâtiments et d'ouvrages de génie civil ; supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; travaux publics ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; services d'étanchéité (construction) ; montage d'échafaudages ; entretien, rénovation et restauration de monuments historiques, de bâtiments, d'ouvrages ou de monuments ; services d'installation, de pose, de maintenance, de réparation et de dépose de couverture de toits métalliques, d'échafaudages métalliques, d'escaliers métalliques, de toitures métalliques, de constructions transportables métalliques ou non, d'armatures pour la construction métalliques ou non, de cloisons métalliques ou non, de matériaux de constructions métalliques ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; services de dorure ; placage des métaux ; traitement des métaux ; trempe des métaux ; revêtement (placage) des métaux ; placage par électrolyse (revêtements) ; nickelage ; sciage ; soudure ; découpage ; désamiantage ; sérigraphie ; services de gravure et de photogravure ; traitement des déchets (transformation) ; tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Travaux d'ingénieurs (expertise), d'évaluation, de statistiques, d'estimations, de recherches et de rapports ; recherche scientifique et industrielle ; laboratoires ; essais de matériaux ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; architecture ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de construction métallique, de matériaux de constructions métalliques, de filtres métalliques et d'éléments filtrants métalliques, tricots, toiles et tissus métalliques pour usages divers, tôles et feuilles perforées, grillages et tamis, ainsi que tous articles en tricot ou toile métallique ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; ingénierie ; recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; contrôle de qualité ; services d'ingénierie dans le domaine des constructions métalliques, des matériaux de constructions métalliques, de filtres métalliques et d'éléments filtrants métalliques, tricots, toiles et tissus métalliques pour usages divers, tôles et feuilles perforées, grillages et tamis, ainsi que tous articles en tricot ou toile métallique ; services d'analyse et expertises dans le domaine des constructions métalliques, des matériaux de constructions métalliques, de filtres métalliques et d'éléments filtrants métalliques, tricots, toiles et tissus métalliques pour usages divers, tôles et feuilles perforées, grillages et tamis, ainsi que tous articles en tricot ou toile métallique ; consultation sur la protection de l'environnement ; programmation pour ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique.