LE SOCIETAIRE V E N T E A C H A T L O C A T I O N TRANSACTIONS MUTUELLE AUTOMOBILE LE SOCIETAIRE Le 1er Grand rendez-vous de l'Automobile Marque déposée
Présentation de la marque LE SOCIETAIRE V E N T E A C H A T L O C A T I O N TRANSACTIONS MUTUELLE AUTOMOBILE LE SOCIETAIRE Le 1er Grand rendez-vous de l'Automobile Marque déposée
Déposée le 9 décembre 2002 par GANTOIS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LE SOCIETAIRE V E N T E A C H A T L O C A T I O N TRANSACTIONS MUTUELLE AUTOMOBILE LE SOCIETAIRE Le 1er Grand rendez-vous de l'Automobile Marque déposée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SOCIETAIRE V E N T E A C H A T L O C A T I O N TRANSACTIONS MUTUELLE AUTOMOBILE LE SOCIETAIRE Le 1er Grand rendez-vous de l'Automobile Marque déposée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOCIETAIRE V E N T E A C H A T L O C A T I O N TRANSACTIONS MUTUELLE AUTOMOBILE LE SOCIETAIRE Le 1er Grand rendez-vous de l'Automobile Marque déposée est expirée depuis le 9 décembre 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03