Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUEIL CHEZ L'HABITANT
GANTOIS Christian

Numéro de dépôt :
96648531
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque ACCUEIL CHEZ L'HABITANT

Déposée le 28 octobre 1996 par GANTOIS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCUEIL CHEZ L'HABITANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est GANTOIS Christian, domicilié(e) Les Principautés du casino, 17340 CHATELAILLON Plage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GANTOIS Christian COMUNICATION IMMOBILIERE - France.

La marque ACCUEIL CHEZ L'HABITANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUEIL CHEZ L'HABITANT est expirée depuis le 28 octobre 2006.

GANTOIS Christian a également déposé les autres marques suivantes : LE SOCIETAIRE V E N T E A C H A T L O C A T I O N TRANSACTIONS MUTUELLE AUTOMOBILE LE SOCIETAIRE Le 1er Grand rendez-vous de l'Automobile Marque déposée


GANTOIS Christian - Les Principautés du casino, 17340 CHATELAILLON Plage - France


Monsieur GANTOIS Christian COMUNICATION IMMOBILIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

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