Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MARQUISES
GANTE, SA

Numéro de dépôt :
95603472
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2025

Présentation de la marque LES MARQUISES

Déposée le 20 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MARQUISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GANTE domicilié(e) 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 652 463 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GANTE, Mme GANTE VERONIQUE domicilié(e) 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque LES MARQUISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MARQUISES arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.

GANTE a également déposé les autres marques suivantes : L'ILE AUX OISEAUX , LES 2 FONT LA PAIRE , BORNEO SPORTS , BORNEO , So ? Confort , L'île aux oiseaux


GANTE, SA - 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 347652463


GANTE, Mme GANTE VERONIQUE - 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293916 - Publication au BOPI 2005-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601097 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29

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