Déposée le 5 août 2008 par la Société Anonyme (SA) GANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ILE AUX OISEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-37 du 12 septembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GANTE domicilié(e) 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 652 463 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GANTE, SA, Mme GANTE VERONIQUE domicilié(e) 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France.
La marque L'ILE AUX OISEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GANTE, SA - 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 347652463
GANTE, SA, Mme GANTE VERONIQUE - 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37
Inscription le 4 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707388 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-04
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684130 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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