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Marques déposées par madame Gannasse épouse Pechard (Jocelyne
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme Gannasse épouse Pechard (Jocelyne, Gabrielle, Marguerite)

Numéro de dépôt :
937048
Date de dépôt :
03/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 novembre 1975 par madame Gannasse épouse Pechard (Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Gannasse épouse Pechard (Jocelyne domicilié(e) résidence Jean-Mermoz, avenue Marie-Amélie, Chantilly (Oise). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937048.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 3 novembre 1985.

Gannasse épouse Pechard (Jocelyne a également déposé les autres marques suivantes : STABYFLEX


Mme Gannasse épouse Pechard (Jocelyne, Gabrielle, Marguerite) - résidence Jean-Mermoz, avenue Marie-Amélie, Chantilly (Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.