Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIMONIERE DE MENTON
GANNAC Laurent

Numéro de dépôt :
3270452
Date de dépôt :
29/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/01/2014
LA LIMONIERE DE MENTON de GANNAC Laurent

Présentation de la marque LA LIMONIERE DE MENTON

Déposée le 29 janvier 2004 par GANNAC Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA LIMONIERE DE MENTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est GANNAC Laurent domicilié(e) Route de super-Garavan,06500 Menton - 06500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GANNAC Laurent domicilié(e) Route de super-Garavan,06500 Menton - 06500 - France.

La marque LA LIMONIERE DE MENTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIMONIERE DE MENTON est expirée depuis le 29 janvier 2014.


GANNAC Laurent - Route de super-Garavan,06500 Menton - 06500 - France


GANNAC Laurent - Route de super-Garavan,06500 Menton - 06500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.