Déposée le 29 janvier 1999 par GANIZATE SANDRINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUAMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est GANIZATE SANDRINE, domicilié(e) 7 chemin de la Matrasse, 33610 CESTAS REJOUIT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GANIZATE SANDRINE - France.
La marque AQUAMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMARINE est expirée depuis le 29 janvier 2009.
GANIZATE SANDRINE - 7 chemin de la Matrasse, 33610 CESTAS REJOUIT - France
GANIZATE SANDRINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Inscription le 29 juillet 1999 - Retrait partiel n°282250 - Publication au BOPI 1999-07-29
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343524 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343523 - Publication au BOPI 2002-03-25
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : boîtes en métaux précieux (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères), joaillerie, pierres précieuses, porte-clés de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, à l'exclusion des meubles de salle de bains, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : corbeille, écrins non en métaux précieux, figurines, liteaux d'encadrement Mobiles (objets pour la décoration), plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, stores d'intérieur à lamelle, tableaux accroche-clés. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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