Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FACILES A PORTER
GANIZATE Jean Paul

Numéro de dépôt :
97674056
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2007

Présentation de la marque LES FACILES A PORTER

Déposée le 11 avril 1997 par GANIZATE Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FACILES A PORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est GANIZATE Jean Paul, domicilié(e) 7, Chemin de la Matrasse, 33610 CESTAS REJOUIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GANIZATE Jean Paul - France.

La marque LES FACILES A PORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FACILES A PORTER est expirée depuis le 11 avril 2007.

GANIZATE Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : Stand Kiosk , LE NOUVEL HEBDO ANNONCES , TABAA , MAVIDA , COLOR TATTOO , Timing , COEUR A COEUR , TABATHA , LE 33 HEBDO , GANI


GANIZATE Jean Paul - 7, Chemin de la Matrasse, 33610 CESTAS REJOUIT - France


GANIZATE Jean Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Appareils optiques : lunettes. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : boîtes en métaux précieux (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères), joaillerie, pierres précieuses, porte-clés de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques. Articles de bureau : stylos, porte-stylos, sous-mains et autres articles de bureau, Cuir et imitations cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : lanières de cuir, boites en cuir ou en carton cuir ; malles, valises, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, portefeuilles, ceintures. Meubles, glaces, cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Celluloïd et autres succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : - écrins non en métaux précieux Vêtements, bottes, souliers, pantoufles. Articles pour fumeurs : briquets, boites à cigares, boites à cigarettes et leurs étuis.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.