Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUBAS LE MAGASIN A PRIX BAS CADEAUX VAISSELLES VETEMENT...
GANIVENQ SONIA AGISSANT EN NOM ET POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE. COMMERCE AU NOM DE "TOUBAS". COMMERCE DE DETAIL D'EQUIPEMENTS DU FOYER EN COUR DE CREATION

Numéro de dépôt :
3145042
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
01/02/2012
TOUBAS LE MAGASIN A PRIX BAS CADEAUX VAISSELLES VETEMENT... de GANIVENQ SONIA

Présentation de la marque TOUBAS LE MAGASIN A PRIX BAS CADEAUX VAISSELLES VETEMENT...

Déposée le 1 février 2002 par GANIVENQ SONIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « TOUBAS LE MAGASIN A PRIX BAS CADEAUX VAISSELLES VETEMENT... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est GANIVENQ SONIA AGISSANT EN NOM ET POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE. COMMERCE AU NOM DE "TOUBAS". COMMERCE DE DETAIL D'EQUIPEMENTS DU FOYER EN COUR DE CREATION domicilié(e) 54 Rue VICTOR HUGO,72400 LA FERTE BERNARD - 72400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GANIVENQ SONIA domicilié(e) LE PETIT MARSEILLAIS ROUTE DES LANDES,72160 CONNERRE - 72160 - France.

La marque TOUBAS LE MAGASIN A PRIX BAS CADEAUX VAISSELLES VETEMENT... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUBAS LE MAGASIN A PRIX BAS CADEAUX VAISSELLES VETEMENT... est expirée depuis le 1 février 2012.


GANIVENQ SONIA AGISSANT EN NOM ET POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE. COMMERCE AU NOM DE "TOUBAS". COMMERCE DE DETAIL D'EQUIPEMENTS DU FOYER EN COUR DE CREATION - 54 Rue VICTOR HUGO,72400 LA FERTE BERNARD - 72400 - France


Madame GANIVENQ SONIA - LE PETIT MARSEILLAIS ROUTE DES LANDES,72160 CONNERRE - 72160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

- Cosmétiques, produits de maquillage, démaquillant, vernis, mascara, crayon, rouge à lèvre - Bijou fantaisie, horlogerie, montres - Matériel d'enseignements (à l'exception des appareils) , matériel scolaire, feuilles, crayons, feutres, cahiers, règles - Cadre, miroirs - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, vaisselles, services de table - Textiles de table et de lit, nappes, serviettes - Vêtements, sous vêtements, chaussures, chaussons, chapellerie - Fleurs artificielles, lacets, ruban, broderie, dentelles, crochets et œillets, épingles, aiguilles, boutons - Tapis, paillassons - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport. Décoration pour arbre de Noël. Décoration de la maison pour les fêtes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].