Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASAC
GANGNARD Daniel

Numéro de dépôt :
1753377
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/08/1999

Présentation de la marque AQUASAC

Déposée le 31 août 1989 par GANGNARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUASAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GANGNARD Daniel, domicilié(e) 23 rue de Cronstadt, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GANGNARD Daniel - France.

La marque AQUASAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASAC est expirée depuis le 31 août 1999.

GANGNARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : OPTILAND , HYDR'OM , TPV


GANGNARD Daniel - 23 rue de Cronstadt, 75015 PARIS - France


GANGNARD Daniel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Sacs absorbant ou adsorbant tout corps liquide.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.