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Marques déposées par monsieur Gangarossa Bruno
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mobilier urbain cité concept
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mobilier urbain cité concept
M. Gangarossa Bruno

Numéro de dépôt :
3926471
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/06/2022
mobilier urbain cité concept de Gangarossa Bruno

Présentation de la marque mobilier urbain cité concept

Déposée le 12 juin 2012 par monsieur Gangarossa Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « mobilier urbain cité concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Gangarossa Bruno domicilié(e) Z I Thibaud, 3 rue Boudeville - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gangarossa Bruno domicilié(e) Z I Thibaud, 3 rue Boudeville - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque mobilier urbain cité concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mobilier urbain cité concept est expirée depuis le 12 juin 2022.

Gangarossa Bruno a également déposé les autres marques suivantes : Swim Park® , Cité LED Technologies , e-PLIAGE TOUS MÉTAUX , PLIAGE Service , Fitness-LIB


M. Gangarossa Bruno - Z I Thibaud, 3 rue Boudeville - 31100 - TOULOUSE - France


M. Gangarossa Bruno - Z I Thibaud, 3 rue Boudeville - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 30 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593729 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.