Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPILLON
GANEX FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1445256
Date de dépôt :
16/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2007

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée le 16 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) GANEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GANEX FRANCE domicilié(e) 11, Avenue Dubonnet, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2097485) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 054 829 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2097485) - France.

La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPILLON est expirée depuis le 16 septembre 2007.

GANEX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARMONY , GIGI


GANEX FRANCE S.A. (société anonyme) - 11, Avenue Dubonnet, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2097485) - France - SIREN 592054829


CABINET LAVOIX - (dossier no 2097485) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1997 n°2097485 - Publication au BOPI 1997-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 2 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°243550 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162772 - Publication au BOPI 1993-09-13

Instruments et appareils chirgurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) Papier et articles en papier, carton et articles en carton, papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, petits ustensile et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objet fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.