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Marques déposées par GANET ALBERT
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DIFFUSION INDUSTRIES GANET INDUSTRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFUSION INDUSTRIES GANET INDUSTRIE
GANET ALBERT

Numéro de dépôt :
92444646
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2002

Présentation de la marque DIFFUSION INDUSTRIES GANET INDUSTRIE

Déposée le 4 décembre 1992 par GANET ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFFUSION INDUSTRIES GANET INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est GANET ALBERT, domicilié(e) 4.RUE DE LA GRENOUILLERE, 78990 ELANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GANET ALBERT - France.

La marque DIFFUSION INDUSTRIES GANET INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFUSION INDUSTRIES GANET INDUSTRIE est expirée depuis le 4 décembre 2002.


GANET ALBERT - 4.RUE DE LA GRENOUILLERE, 78990 ELANCOURT - France


GANET ALBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Appareils de chargement et déchargement de manutention Chariots de manutention

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.