Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FICHET
GANDUS ROGER

Numéro de dépôt :
3168835
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2012
FICHET de GANDUS ROGER

Présentation de la marque FICHET

Déposée le 12 juin 2002 par la société GANDUS ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FICHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la société GANDUS ROGER domicilié(e) 2 av. Gallieni,93800 EPINAY/Seine - 93800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 957 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABACA domicilié(e) 99 rue de Charonne,75011 Paris - 75011 - France.

La marque FICHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FICHET est expirée depuis le 12 juin 2012.


GANDUS ROGER - 2 av. Gallieni,93800 EPINAY/Seine - 93800 - France - SIREN 417957594


ABACA - 99 rue de Charonne,75011 Paris - 75011 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 14 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°455325 - Publication au BOPI 2007-06-14

Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368825 - Publication au BOPI 2003-04-10

Inscription le 25 juin 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°372830 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

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