Déposée le 11 octobre 2007 par GANDON Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ALOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-46 du 16 novembre 2007.
Le déposant est GANDON Catherine domicilié(e) 5 chemin de la Tactière - 44470 - CARQUEFOU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LEFEUVRE André domicilié(e) RUE 30 route de Saint Joseph - 44300 - NANTES - France.
La marque ALOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALOYA arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.
GANDON Catherine - 5 chemin de la Tactière - 44470 - CARQUEFOU - France
M. LEFEUVRE André - RUE 30 route de Saint Joseph - 44300 - NANTES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Inscription le 2 novembre 2011 - Concession de licence n°560893 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2017 n°2658305 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-01
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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