Déposée le 3 octobre 2000 par GANDOLPHE Fabien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APA INI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est GANDOLPHE Fabien, domicilié(e) 50 Bd du soleil, 06150 CANNES LA BOCCA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien GANDOLPHE - France.
La marque APA INI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055298.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APA INI est expirée depuis le 3 octobre 2010.
GANDOLPHE Fabien - 50 Bd du soleil, 06150 CANNES LA BOCCA - France
Fabien GANDOLPHE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Abattants de wc. Dérouleurs de papier wc. Baignoires. Installations sanitaires. Eviers. Lampes. Lampadaires. Lustres. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Appareils d'éclairage. Cadres (encadrement) pour photos Bougeoirs non en métaux précieux. Ustensiles pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Balayettes de wc. Manches à balais/balais. Miroirs. Meubles. Carafes. Tables. Chaises. Tabourets. Bancs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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