Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD VOLTIGE
Mr GANDIBLEUX Pascal

Numéro de dépôt :
3122302
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2011
SUD VOLTIGE de GANDIBLEUX Pascal

Présentation de la marque SUD VOLTIGE

Déposée le 24 septembre 2001 par monsieur GANDIBLEUX Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUD VOLTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est monsieur GANDIBLEUX Pascal domicilié(e) 4 Rue Xavier de Maistre, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GANDIBLEUX Pascal - France.

La marque SUD VOLTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD VOLTIGE est expirée depuis le 24 septembre 2011.


Mr GANDIBLEUX Pascal - 4 Rue Xavier de Maistre, 06100 NICE - France


Mr GANDIBLEUX Pascal - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352384 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

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